Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUGEREUIL
JEAN-PIERRE GIRARDEAU SA

Numéro de dépôt :
92423917
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2002

Présentation de la marque FOUGEREUIL

Déposée le 19 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) JEAN-PIERRE GIRARDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUGEREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-PIERRE GIRARDEAU domicilié(e) Crève C#ur, 49150 LE VIEIL BAUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 889 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A. - France.

La marque FOUGEREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUGEREUIL est expirée depuis le 19 juin 2002.

JEAN-PIERRE GIRARDEAU a également déposé les autres marques suivantes : JPS , LA FONTAINE DES GUERINS


JEAN-PIERRE GIRARDEAU SA - Crève C#ur, 49150 LE VIEIL BAUGE - France - SIREN 320889884


C.J.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Vins